Christelle Dubos

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De: Christelle DUBOS
médiatrice nationale
Objet:
membre titulaire du Conseil national de la médiation
représentant de la Caisse nationale d'allocations familiales
Groupe:
Conseil national de la médiation
JORFTEXT000047596951(source JORF)
nomination
27 Mai 202327/05/2023
De: Christelle Dubos
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000042877196(source JORF)
désignation
07 Janvier 202107/01/2021
De: Christelle Dubos
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000042877196(source JORF)
cessation de fonction
07 Janvier 202107/01/2021
De: Christelle Dubos
Objet:
pour siéger dans plusieurs organismes extraparlementaires, les députés
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000042491549(source JORF)
désignation
04 Novembre 202004/11/2020
De: Dubos Christelle
Objet:
Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Groupe:
Commission des finances (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000042383721(source JORF)
nomination
01 Octobre 202001/10/2020
De: Christelle Dubos
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000042329128(source JORF)
désignation
15 Septembre 202015/09/2020
De: Christelle DUBOS
Objet:
GROUPE LA RÉPUBLIQUE EN MARCHE
(277 membres)
Groupe:
Groupe La République en Marche (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000042206434(source JORF)
nomination
05 Août 202005/08/2020
De: Christelle Dubos
Objet:
à minuit, du mandat de député
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000042206432(source JORF)
cessation de fonction
05 Août 202005/08/2020
De: Christelle DUBOS
Objet:
membre_gouvernement
secretaire_etat="" sexe="
JORFTEXT000041593820(source JORF)
nomination
18 Février 202018/02/2020
De: Christelle DUBOS
Objet:
délégation de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe
Section française de l'Assemblée parlementaire de la francophonie
(APF)
Modification de la composition de la section française de l'APF
Supprimer les noms des 5 députés suivants
Bruno Nestor AZÉROT
Groupe:
Conseil de l'Europe
parlement="Assemblée nationale"
delegation_parlementaire="Délégation de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000038261538(source JORF)
nomination
23 Mars 201923/03/2019
De: Christelle DUBOS
Objet:
Groupe La République en Marche (306 membres au lieu de 307)
Groupe:
Groupe La République en Marche (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000037624127(source JORF)
cessation de fonction
20 Novembre 201820/11/2018
De: Christelle Dubos
nommée secrétaire d'Etat auprès de la ministre chargée des solidarités et de la santé
Objet:
à minuit, du mandat de député de
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000037619910(source JORF)
cessation de fonction
18 Novembre 201818/11/2018
De: Christelle DUBOS
Objet:
Auprès de la ministre des solidarités et de la santé
Groupe:
Ministre des solidarités et de la santé
membre_gouvernement
secretaire_etat="Auprès de la ministre des solidarités et de la santé"
JORFTEXT000037501223(source JORF)
nomination
17 Octobre 201817/10/2018
De: Christelle Dubos
Objet:
Commission chargée de l'application de l'article 26 de la constitution
Suppléants
Groupe:
Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution
suppleant
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission chargée de l'application de l'article 26 de la constitution (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000037477934(source JORF)
nomination
09 Octobre 201809/10/2018
De: Christelle Dubos
Objet:
Commission des affaires économiques
Groupe:
Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000037446472(source JORF)
nomination
30 Septembre 201830/09/2018
De: Christelle Dubos
Objet:
membres de la commission mixte paritaire
Rapporteurs
à l'Assemblée nationale
Groupe:
Commission mixte paritaire
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000037421887(source JORF)
nomination
22 Septembre 201822/09/2018
De: Christelle Dubos
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
13 septembre 2018
par le Sénat dans sa séance du
20 juillet 2018
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Députés
Titulaires
Groupe:
Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000037407937(source JORF)
composition
18 Septembre 201818/09/2018
De: Christelle Dubos
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
13 septembre 2018
par le Sénat dans sa séance du
20 juillet 2018
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Députés
Titulaires
Groupe:
Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000037400056(source JORF)
composition
14 Septembre 201814/09/2018
De: Christelle Dubos
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein de la commission des valeurs locatives des locaux professionnels
Groupe:
Commission des valeurs locatives des locaux professionnels
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000036684834(source JORF)
nomination
09 Mars 201809/03/2018
De: Christelle Dubos
REM
Objet:
Bureau de la commission des affaires économiques
Secrétaires
Groupe:
Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000036580881(source JORF)
nomination
08 Février 201808/02/2018
De: Christelle Dubos
Objet:
les députés
s organismes extraparlementaires suivants
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000035872127(source JORF)
désignation
25 Octobre 201725/10/2017
De: Christelle Dubos
Objet:
Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution
Suppléants
Groupe:
Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution
suppleant
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000035177554(source JORF)
nomination
13 Juillet 201713/07/2017
De: Christelle Dubos
REM
Objet:
Commission des affaires économiques
Groupe:
Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000035059363(source JORF)
nomination
30 Juin 201730/06/2017
De: Christelle Dubos
Objet:
Commission des affaires économiques
Groupe:
Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000035059363(source JORF)
nomination
30 Juin 201730/06/2017
De: Dubos Christelle
Objet:
(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application de l'article LO 179 du code électoral)
GIRONDE
12e circonscription
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000034984100(source JORF)
élection
22 Juin 201722/06/2017
De: Dubos Christelle
Objet:
(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application de l'article LO 179 du code électoral)
GIRONDE
12e circonscription
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000034976709(source JORF)
élection
21 Juin 201721/06/2017

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.